RÈGLEMENT INTÉRIEUR

DES ARQUEBUSIERS DE BIGORRE

Mise à jour 2022.

Annule et remplace tout document antérieur.

 1.RÈGLES DE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF

 1.1.Définition et objet

Le règlement intérieur précise les règles de fonctionnement administratif de l'association sur la base des Statuts.

Il est adopté par l'Assemblée générale à main levée sur proposition du Comité Directeur, lui-même saisi par le bureau.

Sur proposition du Bureau, ce règlement peut être modifié, en cours d'année, par le Comité Directeur.

Cette modification doit être soumise à ratification par l'Assemblée générale la plus proche.

Ce règlement est tenu à la disposition des adhérents.

 1.2.L'assemblée générale

 1.2.1.Procédure

L'Assemblée Générale, ordinaire ou extraordinaire, est présidée par le Président ou en son absence dans l’ordre de l’organigramme du Comité Directeur.

Le secrétariat est assuré par le Secrétaire de l'Association ou en son absence par l’un des membres du Comité Directeur.

Le Président est maître de l’ordre du jour.

Les débats s'engagent sur les points mentionnés dans l'Ordre du Jour.

Il peut être ajouté un ou plusieurs points à l’ordre du jour, sur proposition du Président ou d’un membre de l’association représentant au moins un tiers des membres de l’association, par un vote de l’Assemblée Générale, qui décide de son inscription et de sa place dans l’ordre du jour.

 1.2.2.Fonctionnement

Le Président fait voter sur les affaires à l'ordre du jour.

Sauf en ce qui concerne l'élection des membres du Comité Directeur et du Président, les votes ont lieu à main levée ; le vote à bulletin secret peut être décidé s’il est réclamé par au moins un quart des membres présents ou représentés.

S'il y a égalité, un deuxième tour intervient, si les résultats du deuxième tour sont identiques au premier, un troisième tour est organisé, si le résultat du vote est de nouveau paritaire, la voix du Président est prépondérante.

Il est établi un procès-verbal de la séance qui est consultable sur demande au secrétaire.

 1.2.3.Vote a bulletin secret

Cette opération se prépare et se déroule sous la responsabilité du Président.

1. Les conditions de convocation à l'Assemblée Générale sont déjà précisées, cette dernière devant comporter notamment une formule de procuration, et la liste des candidatures.

2. Les adhérents peuvent voter : soit physiquement, soit par procuration.

3. Vote par procuration : l'adhérent qui choisit ce mode de vote signe de son nom et de son numéro de licence, le formulaire de procuration qu'il adresse au mandataire de son choix, membre de l’association à jour de sa cotisation, présent et répondre aux critères d’éligibilité à la fonction de Président.
   Cette procuration, présentée à l'Assemblée Générale, donnera lieu à l'octroi d'un bulletin de vote supplémentaire. Le nombre de procurations est limité à six (6) par mandataire.

4. Les élections se déroulent simultanément avec l'Assemblée Générale.
   Le Président désigne le responsable des opérations de vote, et fait appel à deux (2) assesseurs volontaires pour assister ce dernier, ces deux assesseurs doivent répondre aux critères d’éligibilité à la fonction de Président et ne pas être candidats.
   Les résultats sont proclamés par le responsable des opérations de vote.

5. Le compte-rendu fera état du nombre d'inscrits, de présents, de procurations, ainsi que le nom des candidats élus et le nombre de voix obtenues.

 1.3.Le comité directeur

 1.3.1.Définition

Le Comité Directeur est l’organe exécutif de l’association, dont il prépare, organise et mène à bonne fin les décisions de l’Assemblée Générale.

Il conseille le Président dans sa gestion quotidienne de l’association.

 1.3.2.Les membres

Les postulants au Comité Directeur doivent faire connaître leur candidature par écrit au Président quinze (15) jours avant la convocation à l'Assemblée Générale.

Le Président de l’association est président de droit du Comité Directeur.

Le Président nomme les membres aux différents postes et fonctions de l’association.

Chaque poste dispose d’une fiche de poste détaillant la fonction et ses obligations, les fiches annexées au présent règlement ne sont pas soumises à l’approbation de l’Assemblée Générale.

Tout membre du Comité qui aurait, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué trois séances consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

 1.3.3.Fonctionnement

L’élection au Comité Directeur fait office de convocation permanente aux réunions ordinaires du Comité Directeur, avec pour ordre du jour permanent l’ensemble des projets retenus en Assemblée Générale et la gestion quotidienne de l’association, la première réunion de mandature du Comité Directeur se fait par convocation, par courrier postal, fax, mail, SMS avec pour ordre du jour la fixation de la réunion, la répartition des postes, et les délégations du Président aux divers membres en fonction de leurs responsabilités.

Dans les cas exceptionnels et urgents, les membres du Comité Directeur sont prévenus par téléphone huit (8) jours avant la date de réunion prévue, avec précision de l'ordre du jour.

Un compte-rendu de chaque réunion est rédigé.

Les sujets traités lors des réunions du Comité Directeur concernent les questions relatives à l'organisation et à la vie de l'Association.

Le Comité Directeur met en place des commissions ayant la charge d'étudier certains problèmes et d’en proposer les solutions au Président.

 1.4.Le bureau

 1.4.1.Définition

Le bureau est l'organe exécutif du Comité Directeur. Il est constitué au moins par :

• Le Président.

• Le Vice-président.

• Le Secrétaire.

• Le Trésorier.

 1.4.2.Fonctionnement

Le Bureau se réunit autant que de besoin sur convocation du Président, par téléphone, ou tout autre moyen adéquat.

 1.5.Gestion financière

Les comptes annuels :

Le Trésorier présente au bureau le compte de résultat, le bilan et les annexes justificatives, avant leur présentation au Comité Directeur et à l'Assemblée Générale.

 1.6.Gestion administrative

Le Président est chargé de représenter l’association dans tous les domaines.

Le Secrétaire a la responsabilité de tous les documents de l'Association.

 1.7.Responsabilités

Une assurance en responsabilité et dommages a été prise, il s'agit d'un contrat de groupe.

Il assume le fonctionnement quotidien de l'Association, dans ce cadre, c’est lui qui agrée les nouveaux membres et renouvelle autant que de besoin l’agrément annuel des adhérents, il prononce aussi le non-renouvellement de l’agrément des membres, et prépare les rapports destinés à l'Assemblée Générale.

 1.8.Discipline

Les membres de l'association doivent respecter, les décisions de l’Assemblée Générale, du Comité Directeur, du Bureau, du Président ou des membres du Comité Directeur prises par délégation du Président, les consignes de sécurité, les installations et le règlement intérieur au même titre que les statuts

Les membres de l’association en possession d’armes de Catégorie B soumises à autorisation préfectorale s’engagent à participer à au moins trois (3) séances de tir d’assiduité par an. Faute de quoi, le certificat d’assiduité au tir (« feuille verte ») indispensable au renouvellement de leur(s) autorisation(s) leur sera refusé par le Président.

Ils s’engagent à n’accéder au stand qu’aux heures d’ouverture ni avant ni après, à savoir 9h -17h (heure d’hiver) 9h - 18h (heure d’été). La cohabitation sur le stand avec toutes les administrations est désormais interdite.

Une commission de discipline composée de trois membres du club désignés par le bureau et n’appartenant pas à celui-ci ni au comité directeur sera mise en place. En cas d’infraction aux statuts ou au règlement intérieur constatée, et après audition de la ou des personnes mises en cause, elle donnera son avis au Président.

Le Président pourra alors prononcer une sanction allant jusqu’à l’exclusion des membres se rendant coupables d’infractions, de délits ou de comportements agressifs, insultants, médisants, diffamatoires, ou de dégradations des installations, dans le cadre ou hors du cadre de l’association.

De plus, il pourra décider, après information du bureau, de ne pas renouveler les adhésions des membres exprimant publiquement, quel qu’en soit le moyen, leur désir de quitter l’association, en l’assortissant ou non de menaces ou de conditions, ainsi que des membres dont le comportement ou les agissements tendent à porter atteinte à la sécurité ou à la réputation du club ou de certains de ses membres, ou encore de ceux qui ne se présenteraient pas, sans excuse valable, à une convocation devant le Comité Directeur.

L’exclusion sera notifiée par écrit à l'adhérent qui disposera du droit de défense auprès du Comité Directeur et pourra se faire assister par un membre de l’association.

 2.RÈGLEMENT DES PAS DE TIR

 2.1.Objet

Le Règlement des pas de tir a pour objet de définir le comportement de chaque tireur afin d'assurer la sécurité des autres tireurs et des spectateurs.

 2.2.Comportements sur les pas de tir

Sont interdits :

• La manipulation des armes dans les dépendances du club, elle ne doit être effectuée qu’au pas de tir, le canon de l’arme toujours dirigé vers la butte de tir.

• Fumer ou vapoter à l'intérieur du stand de tir.

• Le tir de nuit, quelle que soit la saison et la raison.

• Le tir sur cibles carton au fusil de chasse à canon lisse ainsi qu’aux armes automatiques détenues légalement en catégorie B (exemple : FM ou PM coup par coup type MG42, Uzi, Thompson, etc.).
  Les essais de ces fusils de chasse se feront par l’intermédiaire du ball-trap.

• L'accès au stand de tir est interdit à toute personne en état d'ébriété ou sous l'influence de drogues.

• La récupération des douilles et le rechargement de munitions destinées à la vente. Toutes les douilles (de tout calibre réglementé) non utilisées sont déposées à la poubelle prévue à cet effet au stand 25 m.

• Le port de l’arme dans un étui à la ceinture (holster).

• L’utilisation de cibles humanoïdes, de cibles de fortune type canettes, bouteilles, ballons, pigeons d’argile, gongs métalliques personnels, ou autres cibles non réglementaires.

Il est obligatoire :

• De porter un système de protection auditive pendant les tirs aux armes à feu. Il est vivement recommandé ou obligatoire pour certaines disciplines (tir sur gongs, par exemple) de porter des protections oculaires pendant le tir.

• Avant de tirer, contrôlez que les autres personnes présentes dans le stand portent leurs protections auditives et prévenez que vous allez tirer, quel que soit le calibre !

• Avant d’amener un invité au stand, il faut en faire la demande préalable auprès du président en lui communiquant les coordonnées de cet invité (Nom, Prénom, Date et lieu de naissance). Lorsqu’un membre amène un invité, il est responsable de ce dernier; il doit occuper le même pas de tir et superviser son invité de façon permanente. L’accès au stand 200 m n’est pas autorisé aux invités des A.D.B.

 2.3.Règles de sécurité.

• Une arme doit TOUJOURS être considérée comme chargée et, à ce titre ne doit JAMAIS être dirigée vers soi-même ou autrui, même si elle est vide de cartouches.
  Le canon de l'arme doit être, EN TOUTES CIRCONSTANCES, dirigé vers les cibles ou la butte de tir.

• La housse ou la mallette est apportée au pas de tir et l'arme n'est sortie qu'à ce moment-là. C'est la housse qui va à l'arme et pas le contraire.

• Avant qu'un tireur, arbitre, responsable ou toute personne ne se déplace en avant du pas de tir, toutes les armes doivent être déposées et mises en sécurité. Assurez-vous que tous les autres tireurs ont fini et qu’ils ont donné leur accord verbal.

• Pendant qu'un tireur, arbitre, responsable, est en avant du pas de tir, il est interdit de toucher à son arme. Les tireurs se retirent derrière la ligne rouge de sécurité matérialisée au sol.

• En cas de fonctionnement défectueux d'une arme au pas de tir : garder l'arme en direction de la butte de tir, l'index le long du pontet ; si possible, retirer le chargeur et ouvrir la culasse (ou le barillet), retirer les cartouches, puis déposer l'arme.
  En cas de “long feu”, attendre cinq (5) minutes avant d’ouvrir l’arme, appeler un responsable et lever le bras.

• L’ordre de « cessez-le-feu » est donné par un responsable de la sécurité, un tireur ou toute personne se trouvant sur les lieux où se déroule une séance de tir lorsqu’un événement met ou risque de mettre en danger la sécurité des personnes.
  
  Lorsque vous entendez cet ordre, vous devez :
  1 - Cesser le tir immédiatement.
  2 - Mettre les armes en sécurité.
  3 - Vous retirer du poste de tir et stationner derrière la ligne rouge de sécurité.
  4 - Attendre l’autorisation d’un responsable avant de retourner au poste de tir.

 2.4.Règles spécifiques au stand 200 m

En plus des règles de sécurité déjà énoncées ci-dessus, les règles suivantes s’appliquent au stand 200 m.

 2.4.1.Article 1 : Ouverture.

Sauf exception, le pas de tir est ouvert :

• les vendredis et samedis après-midi de 14 h 00 à 17 h 00 en hiver.

• Les vendredis et samedis après-midi de 14 h 00 à 18 h 00 en été.

• Les dimanches matin de 10 h 00 à 13 h 00, été comme hiver.

 2.4.2.Article 2 : Conditions d’accès au stand.

Seuls les tireurs affiliés à Cible Tarbes Pyrénées (C.T.P.) ou aux Arquebusiers de

Bigorre (A.D.B.) sont autorisés à utiliser le stand de 200 mètres.

L'accès au stand se fait sur réservation à l'adresse suivante : reservation.stand.65@gmail.com

À l’arrivée au stand 200 m, s’inscrire auprès du responsable de la permanence.

Une participation de 3 € peut est demandée pour la fourniture et la pose de la cible.

Le parking des voitures à proximité du stand 200 m est interdit. Le seul parking autorisé est celui des A.D.B. Vous pouvez venir avec vos voitures au stand 200 mètres, pour décharger et charger le matériel de tir ; ensuite, les voitures retournent au parking.

Seul le véhicule du responsable de l'ouverture pourra se garer à proximité.

Les administrations ayant une convention avec les Arquebusiers de Bigorre ne sont pas autorisées à utiliser le stand de 200, leur convention ne porte que sur les installations propres aux Arquebusiers de Bigorre.

 2.4.3.Article 3 : Les tirs.

Les tirs sont réalisés au coup par coup en position couchée ou assise en appui et en direction uniquement des cibles sur les tables de tir. Pas de tirs en position debout.

• Tous les tirs se font à partir des tunnels antibruit.

• À chaque fin de tir, mettre l’arme en sécurité avec la culasse en arrière, introduction d'un drapeau dans la chambre, et maintien de l’arme sur le pas de tir en direction des cibles.

• Les déplacements entre le pas de tir et les cibles se font en concertation entre les tireurs et/ou le responsable de permanence, et lorsque toutes les armes sont en sécurité.

• Nettoyer son emplacement à la fin des tirs.

• Interdiction de tirer en dehors des installations prévues à cet effet.

 2.4.4.Article 4 : Les munitions

Seuls les calibres allant du 22 L.R. au 308 W et équivalents (260 R, 6,5 CM, 7,08 mm, ...) sont autorisés. Les calibres supérieurs au 308 W et équivalents (260 R, 7,08 mm ...) ou magnums sont interdits.

Tous les tireurs doivent utiliser des munitions ordinaires. Il est interdit d’utiliser des munitions perforantes ou traçantes.

Les tireurs ne respectant pas cet article seront exclus définitivement et sans préavis.

Le non-respect de ce règlement expose le tireur fautif aux sanctions disciplinaires du chapitre : 1.8 Discipline - page : 5 du règlement intérieur.

Non et qualité des signataires :